Bilan Bruxelles-Capitale 2012-2013

Propositions de résolution

• Promouvoir la sensibilisation au don d’organes (Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale)
• Respect de la liberté de la presse en Turquie (Parlement francophone bruxellois)

Interpellations et questions orales

Au Parlement bruxellois

André Du Bus		09/07/2013	Interpellation jointe concernant les logements vides dans les SISP.
B.I.Q. 109 (12/13)
André Du Bus		12/06/2013	Question orale concernant l’intégration des artistes dans les infrastructures de la STIB.
B.I.Q. 88 (12/13)
André Du Bus		15/05/2013	Interpellation concernant la restauration des alignements de hêtres pourpres de la drève de Lorraine.
B.I.Q. 70 (12/13)
André Du Bus		16/04/2013	Question orale concernant l’application du règlement européen 995/2010 établissant les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché.
B.I.Q. 36 (12/13)>
André Du Bus		19/12/2012	Question orale concernant la construction des écoducs en forêt de Soignes.

En Assemblées réunies (ARCCC)

André Du Bus		10/07/2013	Interpellation jointe concernant les suites réservées à la résolution visant la création d’une mission spécifique d’observation du vieillissement au sein de l’Observatoire de la Santé et du Social
B.I.Q. 20 (12/13)
André Du Bus		04/07/2013	Question orale concernant la réception des compétences relatives à la santé à Bruxelles
B.I.Q. 18 (12/13)
André Du Bus		24/01/2013	Interpellation concernant la création d’un réseau de soins bruxellois pour personnes handicapées adultes et jeunes adultes présentant un problème psychiatrique ou mental
B.I.Q. 5 (12/13)
André Du Bus			Interpellation concernant les moyens dégagés pour aider particulièrement les personnes handicapées précarisées
Dossier