Bilan Bruxelles-Capitale 2012-2013

Propositions de résolution

Interpellations et questions orales

Au Parlement bruxellois

Référence Publication Interpellations et questions orales
André Du Bus txt_pdf 09/07/2013 Interpellation jointe concernant les logements vides dans les SISP.
B.I.Q. 109 (12/13)
André Du Bus txt_pdf 12/06/2013 Question orale concernant l’intégration des artistes dans les infrastructures de la STIB.
B.I.Q. 88 (12/13)
André Du Bus txt_pdf 15/05/2013 Interpellation concernant la restauration des alignements de hêtres pourpres de la drève de Lorraine.
B.I.Q. 70 (12/13)
André Du Bus txt_pdf 16/04/2013 Question orale concernant l’application du règlement européen 995/2010 établissant les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché.
B.I.Q. 36 (12/13)>
André Du Bus txt_pdf 19/12/2012 Question orale concernant la construction des écoducs en forêt de Soignes.

En Assemblées réunies (ARCCC)

Référence Publication Interpellations et questions orales
André Du Bus txt_pdf 10/07/2013 Interpellation jointe concernant les suites réservées à la résolution visant la création d’une mission spécifique d’observation du vieillissement au sein de l’Observatoire de la Santé et du Social
B.I.Q. 20 (12/13)
André Du Bus txt_pdf 04/07/2013 Question orale concernant la réception des compétences relatives à la santé à Bruxelles
B.I.Q. 18 (12/13)
André Du Bus txt_pdf 24/01/2013 Interpellation concernant la création d’un réseau de soins bruxellois pour personnes handicapées adultes et jeunes adultes présentant un problème psychiatrique ou mental
B.I.Q. 5 (12/13)
André Du Bus Interpellation concernant les moyens dégagés pour aider particulièrement les personnes handicapées précarisées
Dossier

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