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Interventions au Sénat
Ciné-Débat Douche froide
Le mardi 6 décembre 2011 à 19h30
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Entrée gratuiteAntennes GSM
Législation en acte ou danger en puissance
Invitation à la soirée d'information
le mardi 8 novembre 2011Derniers commentaires
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Category Archives: Région de Bruxelles-Capitale (PRB)
Bruxelles: des sociétés discriminées?
Journal Echo du 28 janvier 2012 En savoir plus: ma question relative à la différence de régime en matière d’exemption de la taxe régionale entre les gérants de sprl et de scrl Partager :EmailFacebookPrint
La différence de régime en matière d’exemption de la taxe régionale entre les gérants de sprl et de scrl
Question orale à M. Guy Vanhengel, ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique et des Relations extérieures. M. André du Bus de Warnaffe. – L’ordonnance du 23 juillet 1992 relative … Continue reading
Procédure de validation des sols pollués en Région bruxelloise
Interpellation à MME Evelyne HUYTEBROECK, Ministre du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l’environement, de l’énergie et de la politique de l’eau, de la rénovation urbaine, de la lutte contre l’incendie et l’aide médicale urgente et du logement INTERPELLATION … Continue reading
Posted in Environnement, Non classé, Région de Bruxelles-Capitale (PRB)
Tagged Eau, nature, pollution, Région Bruxelles-Capital, sol
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Les conséquences de l’arrêt de la Cour constitutionnelle relatif aux taxes communales sur les pylônes et antennes gsm
Interpellation adressée à Charles Picqué, Ministre-Président en charge des pouvoirs locaux, de l’aménagement du territoire, des monuments et sites, de la coopération au développement et de la statistique régionale Monsieur le Ministre-Président, Le 15 décembre dernier, la Cour constitutionnelle rendait … Continue reading
Posted in Environnement, Région de Bruxelles-Capitale (PRB), Santé, Taxe
Tagged Bruxelles, communes, Cour constitutionnelle, gsm, opérateurs, taxe
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Le syndrome de la Forêt de Soignes
A la veille de la régionalisation de nouvelles compétences, un cas parmi d’autres à éviter, le syndrome de la forêt de Soignes : limites régionales, limites de la régionalisation, limites de l’entendement ? La drève de la Meute serpente entre … Continue reading
Quelle perspective pour la gestion de la Forêt de Soignes ?
Ce mardi matin, la commission environnement du Parlement bruxellois a donné la parole d’une part à des représentants des administration flamande et wallonne de la gestion forestière, et d’autre part, des représentants de la Commission Royale des Monuments et des … Continue reading
Multiplier les antennes GSM
Multiplier les antennes par Lhuillier Vanessa, Le Soir, p20 du 4 novembre 2011 Mille demandes d’urbanisme à traiter La majorité des Bruxellois ne l’a pas senti mais dans certains quartiers, la couverture du réseau GSM est moins importante. En effet, … Continue reading
Permis d’urbanisme et d’environnement pour certaines antennes émettrices d’ondes électromagnétiques
Interpellation du Secrétaire d’Etat Emir Kir et de la Ministre de l’environnement Evelyne Huytebroeck M. André du Bus de Warnaffe.- L’ordonnance du 1er mars 2007 relative à la protection de l’environnement contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par … Continue reading
Rentrée parlementaire au Parlement bruxellois
« Il faut parfois oublier certains différents, dans un souci de pacification » … les premiers mots de la déclaration gouvernementale de Charles Picqué à l’occasion de la rentrée du parlement bruxellois, ce mercredi 19 octobre à 11h39. Partager :EmailFacebookPrint
STIB : Application de la législation sur le bien-être dans le cadre de la lutte contre le stress au travail
A Madame Brigitte Grouwels, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, en charge de la mobilité et des transports publics Madame la Ministre, Les événements relatifs à la montée des épisodes d’insécurité dans les transports en commun ne sont … Continue reading


